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Objet social de l'association Association O.G.E.C. IMMACULEE - LE ROSCOAT:

ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRE LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLES CATHOLIQUES RECONNUES COMME TELLES. ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE

Informations de l'association Association O.G.E.C. IMMACULEE - LE ROSCOAT

  • Code objet social de l'association 015005
  • Numéro waldec de l'association W353003695
  • Ancien numéro de l'association0353006194
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 353P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 11-07-1977
  • Date de la dernière déclaration 19-02-2007
  • Date de publication JO de l’avis de création 31-07-1977
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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